Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMIRIS
Formiris, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3130558
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
FORMIRIS de Formiris

Présentation de la marque FORMIRIS

Déposée le 9 novembre 2001 par l'association loi 1901 Formiris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Formiris domicilié(e) 35 rue Vaugelas - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 263 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Formiris domicilié(e) 35 rue Vaugelas - 75015 - PARIS - France.

La marque FORMIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMIRIS est expirée depuis le 9 novembre 2021.

Formiris a également déposé les autres marques suivantes : ELIEXTO , sitecoles , FORMELIE , Ensemble préparons notre avenir , E&R ENSEIGNEMENT & RELIGIONS LE WEB MAGAZINE DU FAIT RELIGIEUX DANS L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE


Formiris, association loi 1901 - 35 rue Vaugelas - 75015 - PARIS - France - SIREN 784263501


Formiris - 35 rue Vaugelas - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 3 février 2012 n°2490847 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-02-03

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.